DIMCLIM
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Techniques de Climatisation et de Conditionnement de l'Air Humide
MENTIONS LÉGALES

Malgré tout le soin apporté à la rédaction des différents thèmes traités, une erreur s’est peut-être glissée dans le texte, les équations, les principes présentés.

Les logiciels "freeware", malgré un débogage poussé, peuvent encore présenter des bogues.
Vous pouvez me faire part de vos remarques en m'envoyant un message en cliquant sur ce lien : Contact

L’auteur dégage toute responsabilité quant à l’impact des principes énoncés et des procédures présentées et appliquées sur des installations.
Les programmes présentés ne permettent de réaliser que des simulations de situations réelles et ne doivent en aucun cas être utilisées en l’état sans vérification préalable du projeteur avant validation d’une solution technique.

Utilisation d’une partie ou de la totalité des informations ou des programmes présentés sur ce site (loi du 11 mars 1957 alinéas 2 et 3 de l’article 41 )

Licence d'utilisation et limitation de garantie des programmes gratuits ou "freeware" :

Un contrat est conclu entre vous, l'utilisateur final, et l’auteur. En installant les logiciels, vous vous engagez à accepter les modalités de ce contrat.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES MODALITES DE CE CONTRAT, N'UTILISEZ PAS LES LOGICIELS, EFFACEZ-LES IMMEDIATEMENT DE VOTRE ORDINATEUR.

LICENCE: L’auteur, en sa qualité de titulaire de la licence, accorde à vous, le licencié, un droit non exclusif d'utiliser ces logiciels conformément aux modalités contenues dans la licence.
PROPRIETE DU LOGICIEL : L’auteur conserve le droit d'auteur, le titre et le droit de propriété qui se rattachent au LOGICIEL, quelque soit la forme ou le support sous ou dans lesquels l'original et d'autres copies peuvent se trouver.
TRANSFERT/CESSION : Vous pouvez procéder au transfert physique des LOGICIELS d'un de vos ordinateurs à l'autre à condition que les LOGICIELS soient transférés sans modification.
TERME : La licence est libre d’utilisation et est «freeware». L’auteur se réserve le droit de modifier les méthodes, principes de ces programmes sans préavis.

EN UTILISANT CALCPSYCHRO, PSYCHRODIAG, ET DIDACLIM, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES LIMITATIONS DE GARANTIES, QUE VOUS LES AVEZ COMPRISES ET QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS. VOUS ACCEPTEZ EGALEMENT QUE LA LIMITATION DE GARANTIE CONSTITUE LE SEUL CONTRAT ENTRE LES PARTIES, A L'EXCLUSION DE TOUT AUTRE, ET QU'IL REMPLACE TOUTE PROPOSITION OU CONTRAT ANTÉRIEUR, ORAL OU ÉCRIT, ET TOUTE AUTRE COMMUNICATION ENTRE LES PARTIES EN RELATION AVEC LE CONTENU DE LA LIMITATION DE GARANTIE.

Toute utilisation de ces logiciels gratuits contrevenant aux principes édictés ci-dessus n'est pas autorisée dans le cadre de la licence.

Logiciel de calcul et de dimensionnement "DimClim" :

Les conditions de vente, les différentes modalités et procédures concernant l'achat du logiciel sont précisées sur la page suivante : www.dimclim.fr/achat-dimclim.php

Contrat de licence utilisateur final :
Le logiciel "DimClim" est livré avec un installateur automatique.
Au lancement de cet installateur, vous devrez cocher une case attestant que vous avez lu le contrat de licence utilisateur final (CLUF).
Ce contrat peut être lu ou imprimé avant de poursuivre l'installation.
En cochant cette case permettant de poursuivre l'installation du logiciel, vous acceptez de fait les termes de ce contrat.
Ce contrat aura donc la même valeur juridique qu'un contrat écrit et signé des deux parties.

EN UTILISANT « DimClim » VOUS RECONNAISSEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ, QUE VOUS LES AVEZ COMPRISES ET QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS.

Droits d'auteur :
Ce logiciel est protégé par les droits d'auteur internationaux.

Informations légales relatives au vendeur :

FORME JURIDIQUE Entreprise Individuelle
NUMERO DE SIRET 477 692 107 00022
NUMERO DE TVA Non applicable (Art. 293 B du CDI)
DENOMINATION SOCIALE/ EDITEUR DIMCLIM
RESPONSABLE * FORT Henry Pascal
ADRESSE POSTALE 85, Rue Leconte de lisle 97430 LE TAMPON REUNION
TELEPHONE +262 262 42 75 14
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(*) Activité relevant de l'article 25 alinéa III de la loi N°83-634 du 13 juillet 1983 et des articles L 112-1, L 112-2, L 112-3, L 112-4 du code de la propriété intellectuelle.

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