Techniques de Climatisation et de Conditionnement d'air

MENTIONS LÉGALES


Malgré tout le soin apporté à la rédaction des différents thèmes traités, une erreur s’est peut-être glissée dans le texte, les équations, les principes présentés.

Malgré tout le soin apporté à la rédaction des différents thèmes traités, une erreur s'est peut-être glissée dans le texte, les équations, les principes présentés.

Le logiciel "DidaClim", malgré un débogage poussé, peut encore présenter des bogues.
Vous pouvez me faire part de vos remarques en m'envoyant un message en cliquant sur ce lien : Contact

L'auteur dégage toute responsabilité quant à l'impact des principes énoncés et des procédures présentées et appliquées sur des installations.
Les programmes présentés ne permettent de réaliser que des simulations de situations réelles et ne doivent en aucun cas être utilisées en l'état sans vérification préalable du projeteur avant validation d'une solution technique.

Utilisation d'une partie ou de la totalité des informations ou des programmes présentés sur ce site (loi du 11 mars 1957 alinéas 2 et 3 de l'article 41 )

Licence d'utilisation et limitation de garantie du programme gratuit ou "freeware" :

Un contrat est conclu entre vous, l'utilisateur final, et l'auteur. En installant le logiciel, vous vous engagez à accepter les modalités de ce contrat.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES MODALITÉS DE CE CONTRAT, N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL, EFFACEZ-LE IMMÉDIATEMENT DE VOTRE ORDINATEUR.

LICENCE: L'auteur, en sa qualité de titulaire de la licence, accorde à vous, le licencié, un droit non exclusif d'utiliser ces logiciels conformément aux modalités contenues dans la licence.

PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL : L'auteur conserve le droit d'auteur, le titre et le droit de propriété qui se rattachent au LOGICIEL, quelque soit la forme ou le support sous ou dans lesquels l'original et d'autres copies peuvent se trouver.

TRANSFERT/CESSION : Vous pouvez procéder au transfert physique du LOGICIEL d'un de vos ordinateurs à l'autre à condition que le LOGICIEL sot transféré sans modification.

TERME : La licence est libre d'utilisation et est «freeware». L'auteur se réserve le droit de modifier les méthodes, principes de ces programmes sans préavis.

EN UTILISANT DIDACLIM, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES LIMITATIONS DE GARANTIES, QUE VOUS LES AVEZ COMPRISES ET QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS. VOUS ACCEPTEZ ÉGALEMENT QUE LA LIMITATION DE GARANTIE CONSTITUE LE SEUL CONTRAT ENTRE LES PARTIES, A L'EXCLUSION DE TOUT AUTRE, ET QU'IL REMPLACE TOUTE PROPOSITION OU CONTRAT ANTÉRIEUR, ORAL OU ÉCRIT, ET TOUTE AUTRE COMMUNICATION ENTRE LES PARTIES EN RELATION AVEC LE CONTENU DE LA LIMITATION DE GARANTIE.

Toute utilisation de ce logiciel gratuit contrevenant aux principes édictés ci-dessus n'est pas autorisée dans le cadre de la licence.

Logiciel de calcul et de dimensionnement "DimClim" :

Les conditions de vente, les différentes modalités et procédures concernant l'achat du logiciel sont précisées sur la page suivante : www.dimclim.fr/achat-dimclim.php

Contrat de licence utilisateur final :
Le logiciel "DimClim" est livré avec un installateur automatique.
Au lancement de cet installateur, vous devrez cocher une case attestant que vous avez lu le contrat de licence utilisateur final (CLUF).
Ce contrat peut être lu ou imprimé avant de poursuivre l'installation.
En cochant cette case permettant de poursuivre l'installation du logiciel, vous acceptez de fait les termes de ce contrat.
Ce contrat aura donc la même valeur juridique qu'un contrat écrit et signé des deux parties.

EN UTILISANT « DimClim » VOUS RECONNAISSEZ AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ, QUE VOUS LES AVEZ COMPRISES ET QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS.

Droits d'auteur :

Ce logiciel est protégé par les droits d'auteur internationaux.

Informations légales relatives au vendeur :

FORME JURIDIQUEEntreprise Individuelle
NUMERO DE SIRET477 692 107 00022
NUMERO DE TVANon applicable (Art. 293 B du CDI)
DÉNOMINATION SOCIALE ÉDITEURDIMCLIM
RESPONSABLE *FORT Henry Pascal
ADRESSE POSTALE85, Rue Leconte de lisle 97430 LE TAMPON REUNION
TÉLÉPHONE+262 262 42 75 14
CONTACT DU VENDEUR PAR COURRIELDu site directementDepuis le client mail de l'ordinateur
(*) Activité relevant de l'article 25 alinéa III de la loi N°83-634 du 13 juillet 1983 et des articles L 112-1, L 112-2, L 112-3, L 112-4 du code de la propriété intellectuelle.

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